Commission permanente du 21 novembre 2016
- Les décisions n° CP-2016-1237 à CP-2016-1240 et CP-2016-1242 à CP-2016-1311 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 22 novembre 2016.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° CP-2016-1237 | Givors - Requalification de la rue Yves Farge et de l'avenue Danielle Casanova - Lot n° 1 : eau et assainissement - Lot n° 2 : travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1238 | Lyon 3° - Réaménagement de la rue Garibaldi, tronçon 2 - Marché n° 5 : travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1239 | Lyon 3° - Réaménagement de la rue Garibaldi, tronçon 2 - Marché n° 7 : travaux d'éclairage public - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1240 | Meyzieu - Rue Melina Mercouri - Requalification de la voie -Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1241 | Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz nord - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie métropolitain située rue du Professeur Ranvier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1242 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1243 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Batigère Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1244 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Poste habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1245 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1246 | Garanties d'emprunts acccordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Lettre d'offre globale - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0446 du 12 octobre 2015 - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1247 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1248 | Garanties d'emprunts accordées dans le cadre d'un contrat de prêt global à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1249 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0539 du 7 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1250 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-0799 du 11 avril 2016 - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1251 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Erilia auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1252 | Assistance à l'audit des organismes externes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1253 | Assistance à l'analyse financière des organismes externes - Lots n° 1 et 2 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1254 | Travaux de réalisation et de réparation de menuiseries industrielles en aluminium sur les stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et les ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Autorisation de signer le marché public à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1255 | Travaux de plasturgie à réaliser sur les stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et les ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Autorisation de signer le marché public à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1256 | Fourniture de produits chimiques à usage industriel pour les services techniques des directions de l'eau et de la propreté de la Métropole de Lyon - 6 lots - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1257 | Bron - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 17, rue des Fleurs et appartenant aux consorts Magat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1258 | Bron - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13, rue Alexandre Vial et appartenant à M. Louis Quaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1259 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 92 et n° 276, situés 1, rue Guynemer et appartenant à M. Karakaya - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1260 | Dardilly - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain située 28, chemin du Combert angle chemin de la Fouillouse et appartenant à M. Bernard Combe - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1261 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition à titre onéreux, d'un terrain nu, en état de voirie, situé 170, route des Jonchères et appartenant à la SARL Immobilière du Grand Lyon - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0374 du 7 septembre 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1262 | Givors - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située route du Drevet et appartenant aux époux Chibout - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1263 | Jonage - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 69, rue Nationale et angle de la rue du Balay et appartenant à M. et Mme Yves Brossard, dans le cadre de la création d'un emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1264 | Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement et d'un garage boxé formant respectivement les lots n° 141 et 53 de la copropriété L'Amphytrion, situé au 15, boulevard Vivier Merle et appartenant à M. Jean-Marc Tavernier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1265 | Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement et d'un garage boxé formant respectivement les lots n° 136 et 38 de la copropriété L'Amphytrion, situé au 15, bd Vivier Merle, et appartenant à M. Georges Chabrière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1266 | Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement formant le lot n° 1069 de la copropriété Le Vivarais, situé au 33, bd Vivier Merle et appartenant à M. Richard Tonnellier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1267 | Lyon 9° - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) nord du Quartier de l'Industrie - Acquisition, à titre gratuit, de la parcelle cadastrée AM 186, située rue Joannès Carret et appartenant à la Ville de Lyon, en régularisation de la reconstruction du groupe scolaire Antonin Laborde et de l'aménagement de la nouvelle rue Joannès Carret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1268 | Meyzieu - Voirie - Mise en demeure d'acquérir un terrain situé 9, rue Paul Gauguin et appartenant aux consorts Berger - Renoncement à l'acquisition et levée de l'emplacement réservé n° 67 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1269 | Montanay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu, situé 162, rue du Mas Mathieu et appartenant à M. Pierre Brun et Mme Mélodie Hviezda - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1270 | Montanay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé 162, rue du Mas Mathieu et appartenant à Mme Alice Callard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1271 | Rillieux la Pape - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu, située 9, chemin de la Côte Chevalier et appartenant à Mmes Dominique Billot, Chantal Boyer, Christine Marguiron et Michèle Minicillo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1272 | Saint Priest - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Berliet - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain constituant la place Steven Spielberg dans l'îlot C de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Berliet, et appartenant à la société Neximmo 42 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1273 | Sathonay Village - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé 9005, route de Saint Trivier à l'angle du chemin du Riveau et appartenant à la SAS SERVIM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1274 | Vaulx en Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 6 parcelles de terrain situées dans le quartier des Noirettes, chemin de la Ferme et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1275 | Vernaison - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain d'une parcelle de terrain appartenant à la Commune et située rue du Port Perret Le Peronnet - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2016-0661 du 11 janvier 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1276 | Villeurbanne - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, de 4 parcelles de terrain nu situées 99, route de Genas et 37, rue Arago et appartenant à la SAS Icade Promotion - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1277 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 4 terrains nus, situés 25, cours Emile Zola angle rue Gabriel Péri et appartenant au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1278 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, pour le classement dans le domaine public, d'un terrain nu, en état de voirie, situé rue Jean Bertin et appartenant à des propriétaires indivis - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2013-4764 du 9 décembre 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1279 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) du quartier Terraillon - Cession, à titre onéreux, à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL), de la parcelle de terrain bâti cadastrée B 1936p, située rue Marcel Bramet et sur laquelle est implantée le bâtiment C - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1280 | Lyon 2° - Habitat - Logement social - Cession, à titre onéreux, à Majo Logements de lots dans l'immeuble sur cour, désigné par la lettre B, dépendant d'un tènement immobilier en copropriété situé 25, rue Marc Antoine Petit - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1281 | Lyon 8° - Plan de cession du patrimoine - Manufacture des Tabacs - Cession, à titre onéreux, à l'Université Jean Moulin Lyon 3° d'un volume de l'ensemble immobilier dénommé Maison du Directeur située au 2, cours Albert Thomas sur une parcelle de terrain à créer issue de la parcelle cadastrée AB 49 - Approbation de la division en volume - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1282 | Lyon 9° - Plan de cession - Habitat spécifique logement social - Cession, à titre gratuit, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de 12 lots dans un immeuble en copropriété situé 10 bis, rue Saint-Simon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1283 | Vaulx en Velin - Habitat - Logement social - Cession, à titre onéreux, à la Commune, suite à préemption avec préfinancement d'un ensemble immobilier et de 2 lots de copropriété situés 6, place Gilbert Boissier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1284 | Décines Charpieu - Voirie de proximité - Echange, avec soulte, entre la Métropole de Lyon et les époux Goumet ou toute personne à eux substituée, de diverses parcelles de terrain situées avenue Alexandre Godard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1285 | Villeurbanne - Equipement public - Echange, sans soulte, entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne, de divers terrains nus situés rues du Canada et du Roulet, rues Florian, Descartes, Jean Jaurès, Raspail, Edouard Vaillant, cours Tolstoi et promenade de la Gare - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1286 | Lyon 6° - Habitat Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 77, rue Tronchet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1287 | Lyon 9° - Développement économique - Secteur Gorge de Loup et Deux Amants - Mise à disposition, à l'Atelier d'apprentissage de Gorge de Loup, par bail à construction, d'un terrain situé au 103, avenue Sidoine Apollinaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1288 | Décines Charpieu - Déplacement et équipement public - Institution d'une servitude de passage, à titre gratuit, d'une canalisation publique souterraine d'eau potable, sur une parcelle appartenant à M. et Mme Lamarsalle, située 28, rue Géo Chavez - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1289 | Fontaines Saint Martin - Equipement public - Institution, à titre gratuit, d'une servitude de passage de canalisation publique évacuant les eaux pluviales sous une parcelle de terrain située 40, chemin de l'Echo et appartenant aux époux Mialon - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1290 | Givors, Grigny - Prestation de production de repas sur place pour les collèges Emile Malfroy à Grigny et Lucie Aubrac à Givors - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1291 | Prestations de développements informatiques agiles de services numériques : conception technique et fonctionnelle, réalisation, hébergement et maintenance - Autorisation de signer le marché à bons de commandes à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1292 | Fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des temps, activités et plannings avec les prestations associées - Lancement de la procédure concurrentielle avec négociation - Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commandes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1293 | Promotion de la stratégie Entrepreneuriat de la Métropole de Lyon (lot n° 1) - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1294 | Compte-rendu des déplacements autorisés - Période du 1er août au 30 septembre 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1295 | Corbas - Secteur Montmartin - Autorisation donnée à la société ABCD de déposer une demande de permis de construire sur les parcelles cadastrées AS 69 pour partie et AS 90 situées 4, rue du Mont Blanc, pour leur projet de parc d'activités agro-alimentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1296 | Fontaines sur Saône, Givors, Villeurbanne, Lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1297 | Lyon, Bron, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Autorisation donnée à la société ELM, ou toute personne se substituant à elle, de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme portant sur les parcelles métropolitaines mises à sa disposition dans le cadre du contrat de délégation de service public de chaud et froid urbains Centre Métropole - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1298 | Lyon 2° - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer la modification n° 2 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1299 | Prestation d'acheminement intersites de documents - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1300 | Conception, réalisation et installation de tous types de panneaux et supports de communication - Lots n° 1 à 3 - Autorisation de signer les accords-cadres à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1301 | Fourniture de petits matériels de nettoiement - Autorisation de signer l'accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1302 | Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Prestations de nettoyage - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1303 | Lyon 3° - Maintenance des toitures et terrasses des biens de la Métropole de Lyon - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer les marchés de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1304 | Lyon 3° - Maintenance de la gestion technique centralisée de l'Hôtel de Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre de prestations de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1305 | Saint Priest - Entretien des espaces verts et plantations du parc technologique de Saint Priest et de ses abords - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1306 | Lyon 3° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Principe du déclassement futur du domaine public métropolitain d'une partie de la parcelle cadastrée AR 75 située rue du Docteur Bouchut - Autorisation donnée à la SA Lyon Garibaldi ou toute autre filiale du groupe Unibail Rodamco, de déposer des autorisations d'urbanisme et commerciales - Engagement de la procédure de déclassement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1307 | Caluire et Cuire, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4° - Aide à la pierre - Logement social 2016 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour le financement de logements sociaux - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2016-1308 | Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hôtel de Ville - Aménagement des espaces publics et des réseaux - Autorisation de signer un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1309 | Lyon 7° - Mission d'études, d'expertise et de conseil pour le suivi de la mise en oeuvre du plan guide du projet urbain et durable du territoire de Gerland - Autorisation de signer l'accord-cadre de service à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1310 | Nettoyage mécanique des équipements industriels des unités d'incinération de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2016-1311 | Ecoreno'v 2016 - Attribution des subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation - Délibération - Annexe |